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Décrets et ordonnances

DÉCRET :

acte administratif émis par l'Évêque par lequel est prise une décision.

ORDONNANCE :

Pour consulter le détail de chaque décret ou ordonnance, veuillez adresser votre demande à la chancellerie

 

No.

Protocole

Date d'émission

Description

      Décret - Promulgation de la version française des Lectionnaires Dominical, Férial et Sanctoral

026

/2013

4 avril 2013

Décret portant sur la célébration de mariages civils

 

035

/2011

25 mars 2011

INSTRUCTION destinée aux curés, aux vicaires et aux prêtres chargés de ministère au sujet du pain consacré pendant la messe en vue de la communion des fidèles et au sujet de la Réserve eucharistique

102

 

/2009

 

30 novembre 2009
Lettre de l'Évêque aux curés et au personnel pastoral du diocèse sur le guide pastoral sur les funérailles chrétiennes

074

 

/2009

 

10 août 2009
Guide pastoral pour la célébration des funérailles chrétiennes dans le diocèse de Valleyfield

029

 

/2004

 

14 avril 2004
Décret établissant les critères d'attribution de l'Ordre du Mérite diocésain et la procédure à suivre pour en faire la demande